Mentions légales
Site officiel du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
22-24, viaduc Kennedy
Nancy
Direction de la publication :
M. Mathieu KLEIN, président de la Métropole du Grand Nancy
Réalisation technique :
Service DSIT, Métropole du Grand Nancy
Hébergement du site :
Métropole du Grand Nancy
Rédaction des textes :
Direction de la communication du Grand Nancy - Direction de l'urbanisme et de l'écologie urbaine, Pôle territoires, mobilité, environnement
Mise à jour des contenus :
Direction de l'urbanisme et de l'écologie urbaine, Pôle territoires, mobilité, environnement
Crédits photographiques :
Direction de l'urbanisme et de l'écologie urbaine, Pôle territoires, mobilité, environnement / Direction de la communication du Grand Nancy.
Traitement des données personnelles :
Conformément aux articles 34 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne peut obtenir communication, et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant par voie postale à la Métropole du Grand Nancy, 22-24, viaduc Kennedy c.o. n°36 - 54035 NANCY Cedex.
Liens vers le site :
La Métropole du Grand Nancy autorise la mise en place de lien hypertexte vers son site plui.grandnancy.eu pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site du Plan local d'urbanisme intercommunal apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site du plan local d'urbanisme intercommunal ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du plan local d'urbanisme intercommunal, doit être faite par mail sur la boite aux lettres info@grandnancy.eu. Dans tous les cas d’espèce, la Métropole du Grand Nancy se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Accès aux documents administratifs :
Conformément à l'obligation légale en vigueur, la Métropole du Grand Nancy est tenue d'informer le public de la désignation d'un correspondant de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs. Madame Emma WAYMEL, correspondante PRADA.
Métropole du Grand Nancy
22-24 viaduc Kennedy
C.O. 80036
54035 NANCY Cedex
Tél: 03.83.91.47.28
Fax: 03.83.91.83.96
